Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROULTABILLE
LA COMPAGNIE DU BISCUIT, SAS

Numéro de dépôt :
1597333
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2030

Présentation de la marque ROULTABILLE

Déposée le 8 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DU BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROULTABILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DU BISCUIT domicilié(e) 69 AVENUE JEAN JAURES, 33608 PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 455 203 000 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITS BOUVARD, SAS, Mme MERLE ANNIE domicilié(e) 73, Rue Albert Métras, ZAC de la Teppe, 01250 CEYZERIAT - France.

La marque ROULTABILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROULTABILLE arrivera à expiration en date du 8 juin 2030.

LA COMPAGNIE DU BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : LANGUE DE CHAT CHAT BOTTE , FRIPOUNET , P'TILAIT , DELOS , LE CHAT BOTTE , MISTI , LES BRICOLES , ANTILLAIS LE CHAT BOTTE , (Marque figurative) , DELI COEUR


LA COMPAGNIE DU BISCUIT, SAS - 69 AVENUE JEAN JAURES, 33608 PESSAC - France - SIREN 455203000


BISCUITS BOUVARD, SAS, Mme MERLE ANNIE - 73, Rue Albert Métras, ZAC de la Teppe, 01250 CEYZERIAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2000 n°2175569 - Publication au BOPI 2000-06-06

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2010 n°2442684 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2020 n°2752459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-26

Biscuiterie et pâtisserie